Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]. Le présent document est un projet à faire valider par un conseil juridique avant mise en ligne.
1. Éditeur du site
Le présent site romuald-rousseaux.com est édité par :
- Dénomination sociale : Romuald Rousseaux Mauritius Properties, [À COMPLÉTER : dénomination légale exacte et forme juridique, ex. « … Ltd »]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. société de droit mauricien (Ltd)]
- Numéro d’enregistrement (BRN) : [À COMPLÉTER : Business Registration Number mauricien]
- Capital social : [À COMPLÉTER, le cas échéant]
- Siège social : Royal Road, Grand Baie, Île Maurice
- Téléphone : +230 59 83 53 45 (mobile), +230 263 7000 (bureau)
- Adresse électronique : contact@romuald-rousseaux.com
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : nom et qualité du directeur de la publication, ex. « M. Romuald Rousseaux, en sa qualité de gérant »].
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur du site de production]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de l’hébergeur]
- Contact : [À COMPLÉTER : site web / téléphone de l’hébergeur]
4. Activité
Romuald Rousseaux Mauritius Properties exerce une activité de conseil en investissement immobilier et de gestion de patrimoine à l’Île Maurice, ainsi que d’accompagnement à l’expatriation et à l’obtention du permis de résidence. Toute mention d’un statut ou d’une licence professionnelle réglementée à l’Île Maurice est à préciser : [À COMPLÉTER : le cas échéant, numéro de licence d’agent immobilier / autorisation d’exercer applicable].
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (structure, textes, articles de blog, photographies, illustrations, logo, chartes graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite. Les annonces immobilières et les visuels des biens restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité. L’usage des cookies et traceurs est détaillé dans notre Politique de cookies.
7. Crédits
Conception et développement : [À COMPLÉTER : prestataire / mention interne]. Les données des biens immobiliers sont fournies via le logiciel Activimmo.